Mentions légales

Éditeur du site

Le site ewi.anta.host est édité dans le cadre d’un projet personnel et collectif à but non commercial. Il n’est pas exploité par une société, une association déclarée, un professionnel indépendant ou une autre personne morale, et ne constitue pas une activité commerciale.

Il a été créé et est administré bénévolement par plusieurs personnes qui mettent en commun un serveur privé (VPS), initialement partagé au sein d’une petite communauté. Les responsables du projet agissent donc à titre non professionnel, sans exercer d’activité économique.

Conformément à l’article 6-III-1 de la LCEN, les personnes physiques qui éditent ce site à titre non professionnel ne rendent pas leur identité publique. Les coordonnées de la personne titulaire du compte d’hébergement ont été communiquées à OVH SAS, conformément à cet article ; elles peuvent être transmises aux autorités judiciaires compétentes dans les conditions prévues par la loi.

La responsabilité éditoriale est assurée collectivement par les administrateurs du projet. Aucune des personnes impliquées n’agit en qualité de commerçant, d’entrepreneur ou de professionnel.

L’adresse de contact publique n’est pas encore active. En attendant, les responsables du projet restent joignables via la communauté dans laquelle le serveur a été partagé. Cette page sera mise à jour dès l’ouverture de l’adresse.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS agit en qualité d’hébergeur au sens de la LCEN. L’hébergement des données est assuré depuis la France.

Nature du projet

Le site est un espace de présentation du projet. Il ne propose ni vente en ligne, ni abonnement, ni service payant, ni publicité, ni compte utilisateur, ni collecte de dons. Le VPS et les services éventuellement mis à disposition sont fournis gratuitement, dans un cadre privé et communautaire, sans engagement contractuel ni niveau de service garanti.

Le projet n’a pas de but lucratif. Aucune recette publicitaire, commerciale ou sponsorisée n’en est tirée.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure, les graphismes, le logo, le code et la mise en page du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont produits par les membres du projet ou utilisés avec leur autorisation.

Les contenus produits par les membres restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception des exceptions prévues par la loi, notamment la courte citation avec mention de la source et l’usage strictement privé.

Les marques et logos de tiers cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le projet étant non professionnel et bénévole, les administrateurs s’efforcent d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient exhaustives, exemptes d’erreur ou disponibles en permanence.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le contenu n’est pas contrôlé par les administrateurs. Ceux-ci ne sauraient être responsables de ces contenus ni des dommages résultant de leur consultation.

La responsabilité des administrateurs ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée et dans les limites prévues par la loi. Les dispositions impératives applicables aux consommateurs demeurent réservées.

Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.

Le site n’utilise aucun cookie, traceur publicitaire ou outil de mesure d’audience. Aucun consentement n’est donc requis à ce titre.

Signalement de contenu illicite

Pour signaler un contenu susceptible d’être illicite, écrivez à l’adresse de contact indiquée ci-dessous en précisant votre identité, la description du contenu, l’URL concernée et les motifs du signalement. Le signalement sera examiné dans les meilleurs délais.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux désignés par les règles de droit commun, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs.

Contact

Pour toute question relative au site : [adresse e-mail de contact à compléter].

Cette adresse sera activée prochainement. D’ici là, les responsables du projet restent joignables via la communauté dans laquelle le serveur a été partagé.